Mentions Légales


EDITEUR DU SITE
Gérard DELORME
Ingénierie Informatique

17, place de la liberté
39000 Lons le Saunier
Tel : 03 84 24 72 09 - 08 75 68 77 31
Tel portable : 06 99 86 08 19
Site : http://www.gerarddelorme.fr
Courriel : info@gerarddelorme.fr



HEBERGEMENT

Gérard DELORME
Ingénierie Informatique




DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Brigitte Vernay




PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.



INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL)

Déclaration normale enregistrée à la CNIL sous le numéro : 1819146
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à CDAD du Jura. Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
CDAD du Jura
1000, rue des Gentianes
39000 - Lons le Saunier
Tel : 03 84 47 19 46 - email : info@cdad-jura.fr





MARQUES ET LOGOS
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de : CDAD du Jura. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.



EXPLOITATION DES INFORMATIONS

Malgré le soin apporté au traitement des informations, CDAD du Jura décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. CDAD du Jura ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.